Déclaration de confidentialité SAP

En fonction du droit applicable, le traitement des Données à caractère personnel exige une justification, parfois appelée base juridique. La finalité du traitement et la base juridique sur lequel il repose sont exposées en détail ci-dessous.

Conformité de SAP aux obligations légales

• SAP traite vos Données à caractère personnel dans le but de garantir un niveau adéquat de sécurité technique et organisationnelle des produits, services, événements en ligne, installations et locaux SAP. À cette fin, SAP adoptera les mesures nécessaires pour vérifier ou maintenir la qualité et la sécurité des produits ou services détenus, fabriqués par/pour ou contrôlés par SAP. Cela peut comprendre l'utilisation de données à caractère personnel pour les finalités suivantes : identification et autorisation opportunes d'utilisateurs désignés, audits, analyses et recherches dans le cadre du contrôle qualité interne, débogage pour identifier et réparer des erreurs qui altèrent des fonctionnalités existantes ou prévues, sécurité des comptes et des réseaux, réplication de données pour se prémunir contre des pertes, détection des incidents de sécurité, protection contre les activités malveillantes, trompeuses, frauduleuses ou illégales et engagement de poursuites contre les auteurs de telles activités. Nous pouvons être amenés à traiter votre nom, votre image et d'autres données de contact ou de conformité lorsque vous visitez une société affiliée ou un laboratoire SAP local, dans le cadre de la gestion des accès et de la vidéosurveillance, afin de protéger la sécurité de nos sites et de nos actifs. SAP peut traiter des Données à caractère personnel pour créer des ensembles de données anonymes, qui peuvent ensuite être utilisés afin de protéger les systèmes SAP, notamment les données, les équipements, les installations et les réseaux.

• SAP traite des Données à caractère personnel (prénom, nom, pays, adresse IP) dans la mesure nécessaire pour respecter les exigences en matière de sanctions et d’embargo imposées par des lois de l’Espace économique européen (« EEE ») auxquelles SAP est soumise, ainsi que par des lois et réglementations extraterritoriales à l’EEE (sur la base de l’intérêt légitime de SAP).

• SAP et ses produits, technologies et services sont soumis aux lois en matière d'exportation de différents pays, y compris et sans limitation, l’Union européenne, ses États membres et les États-Unis d’Amérique. Les lois applicables en matière d'exportation, les sanctions commerciales et les embargos émis par ces pays obligent SAP à empêcher les organisations, entités juridiques et autres parties répertoriées sur les listes émises par les gouvernements concernés d'accéder à certains produits, technologies et services via les sites Web de SAP ou d'autres canaux de transmission (par exemple, la liste des sanctions de l'Union européenne, les listes de sanctions américaines – y compris les Denied Persons Lists (DPL) et Entity Lists du Département du commerce des États-Unis/Bureau de l'industrie et de sécurité (BIS) et la Specially Designated Nationals and Blocked Persons List (SDN) du Bureau de contrôle des avoirs étrangers (OFAC) – ainsi que les Sanctions du Conseil de sécurité des Nations Unies). SAP traite les Données à caractère personnel dans la mesure nécessaire pour se conformer à ces exigences légales. Plus précisément, SAP traite des Données à caractère personnel pour effectuer des contrôles automatisés sur la base des listes de sanctions applicables, contrôles qui sont répétés régulièrement chaque fois qu'une liste de sanctions est mise à jour ou lorsqu'un utilisateur met à jour ses informations. En cas de correspondance potentielle, SAP bloquera l’accès aux services et systèmes SAP et contactera l’utilisateur pour confirmer son identité.

• Si nécessaire, SAP utilise des Données à caractère personnel pour prévenir des activités criminelles telles que toute forme de cybercriminalité, l’utilisation illégale de nos produits et services ou les fraudes, pour engager des poursuites en lien avec de telles activités, ainsi que pour faire valoir nos droits ou défendre SAP contre toute action en justice.

• Respecter des exigences liées à la protection des données et au droit de la concurrence. Selon le pays dans lequel l'entreprise du Groupe SAP concernée mène ses activités, et selon que vous ayez expressément accepté ou refusé de recevoir des informations commerciales, SAP peut traiter les Données à caractère personnel nécessaires pour prendre en compte vos choix en matière de confidentialité et de protection des données pour la réception desdites informations. En outre, lorsque cela s'avère nécessaire à des fins de conformité, SAP peut échanger de telles informations avec d'autres entités du Groupe SAP.

Lorsqu’elle satisfait à ses obligations de conformité, SAP traite vos Données à caractère personnel si nécessaire et dans la mesure nécessaire pour satisfaire aux exigences légales de la législation de l’Union européenne ou des États membres de l’UE à laquelle SAP est assujettie, et pour respecter les lois et réglementations extraterritoriales vis-à-vis de l’UE (intérêt légitime à se conformer aux lois et réglementations extraterritoriales).

Exploitation des services Web par SAP

SAP traite des Données à caractère personnel dans le but d’exploiter, de vous fournir et de gérer votre utilisation des pages Internet, offres Web ou autres événements en ligne de SAP. Les objectifs poursuivis incluent notamment :

• de fournir des services et des fonctions sur le Web, créer et administrer votre compte en ligne, mettre à jour, sécuriser, dépanner le service, fournir une assistance, améliorer et développer les services Web et/ou répondre à vos demandes et exécuter vos instructions ;

• de traiter les informations liées à vos visites sur nos offres Web afin d’améliorer votre expérience utilisateur, identifier vos attentes individuelles et personnaliser les modalités selon lesquelles nous mettons les informations recherchées à votre disposition. À cette fin, nous collectons des informations même dans le cas où vous n’êtes pas inscrit avec un profil utilisateur ;

• de partager des informations de base sur les participants (nom, entreprise et adresse e-mail) avec d’autres participants au même événement, séminaire ou webinaire afin de promouvoir les interactions entre les participants et favoriser la communication et les échanges d’idées ;

• de gérer et garantir la sécurité de nos services Web et prévenir et détecter les menaces liées à la sécurité, les fraudes ou autres activités criminelles ou malveillantes et, le cas échéant, appliquer les conditions des services Web, engager ou poursuivre une action en justice ou une défense, prévenir les fraudes ou d’autres activités illégales, y compris les attaques contre nos systèmes informatiques ;

• de vous inscrire et créer un profil utilisateur afin que vous puissiez utiliser certaines offres Web liées aux sites Web de SAP, y compris les forums, blogs et réseaux (par exemple, la communauté SAP). Les profils utilisateur servent à personnaliser les interactions entre les utilisateurs (par exemple, via la messagerie ou la fonctionnalité de suivi) et permettent à SAP de favoriser la collaboration et la qualité de la communication via de telles offres. Les options de profil de l’offre Web pertinente vous permettent de préciser les informations que vous souhaitez partager. Le profil utilisateur vous permet de présenter des informations personnelles vous concernant à d’autres utilisateurs, notamment vos nom, photo, comptes sur les réseaux sociaux, adresse postale et/ou e-mail, numéro de téléphone, centres d’intérêt, compétences et informations de base sur votre entreprise ;

• de créer un profil utilisateur, qui peut être spécifique à une seule offre Web de SAP ou qui peut vous permettre d’accéder à d’autres offres Web de SAP ou d’autres membres du Groupe SAP. Vous pouvez choisir d’utiliser ou non l’une de ces offres Web supplémentaires. Dans ce cas, SAP mettra vos Données à caractère personnel à la disposition desdites autres offres Web pour vous fournir un accès initial. Veuillez noter que si vous n’avez pas donné votre consentement pour que SAP crée de tels profils utilisateur, SAP ne sera pas en mesure de vous offrir les services pour lesquels votre consentement constitue une exigence légale.

Dans le cadre de l’exploitation de ses services Web, SAP traite vos Données à caractère personnel si et dans la mesure où :

• SAP a obtenu votre consentement, si la loi l’exige, pour traiter vos Données à caractère personnel à cette fin ;

• le traitement s’avère nécessaire pour remplir des obligations (pré)contractuelles à votre égard ;

• le traitement s’avère nécessaire pour satisfaire des exigences légales applicables à SAP ;

• le traitement s’avère nécessaire pour poursuivre l’intérêt légitime de SAP à exécuter ou gérer efficacement les services Web et les activités opérationnelles de SAP, et pour faire valoir ses droits ou se défendre contre une action en justice.

Nous estimons que l’intérêt de SAP à poursuivre ces finalités opérationnelles est légitime et, par conséquent, que nous ne devons pas mettre fin au traitement au motif que votre intérêt et vos droits personnels seraient prépondérants. Dans tous ces cas, nous tenons dûment compte dans notre mise en balance des critères suivants : la finalité opérationnelle raisonnablement poursuivie par SAP dans le cas concerné, les catégories, le volume et le degré de sensibilité des Données à caractère personnel qui doivent nécessairement être traitées, le niveau de protection de vos Données à caractère personnel qui est assuré par le biais de nos politiques, directives et processus généraux en matière de protection des données, ainsi que les droits dont vous bénéficiez en rapport avec l’activité de traitement.

Relations commerciales de SAP

SAP traite des Données à caractère personnel pour entretenir ses relations commerciales avec des clients, partenaires et autres utilisateurs dans un cadre précontractuel et contractuel. Il peut s’agir de répondre à des demandes, de traiter des commandes, de livrer un produit ou un service commandé ou d’engager toute autre action pertinente pour mettre en place, exécuter et entretenir nos relations commerciales. Par exemple :

• Produits et services : Cela comprend les logiciels sur site et Cloud de SAP, les services Web, les applications, les forums en ligne, les webinaires et événements, les newsletters à contenu non-marketing, les livres blancs, les didacticiels, les formations ainsi que d’autres offres telles que des concours ou des tirages au sort. Lorsque vous achetez ou envisagez d’acheter des produits ou services auprès de SAP pour le compte d’une entreprise ou si vous agissez en tant que contact désigné pour la relation commerciale entre une entreprise cliente ou partenaire et SAP (« Contact client »), SAP utilisera vos Données à caractère personnel à cette fin. Plus précisément, SAP peut utiliser vos Données à caractère personnel pour confirmer l’ouverture d’un compte, pour gérer l’exécution du contrat et pour vous communiquer des informations prévues par la loi, des avis de paiement et d’autres informations sur nos produits et services. SAP peut répondre à des demandes connexes, vous apporter l’assistance nécessaire et traiter vos commentaires. Dans le contexte de l’utilisation de nos produits ou services par vos employeurs ou vous-même, SAP peut communiquer avec vous par courrier, e-mail, discussion instantanée, formulaires de contact, téléphone ou tout autre support pour répondre à vos questions ou réclamations et à celles de tout utilisateur ou client, ou encore pour enquêter sur des transactions suspectes. En cas d’appels téléphoniques ou de sessions de discussion en ligne, SAP peut enregistrer de tels appels ou sessions de discussion afin d’améliorer la qualité de ses services, après vous en avoir informé au cours de cet appel et, conformément au droit applicable, avoir reçu votre consentement préalable avant le début de l’enregistrement.

• Développement de produits et services : Dans le cadre d’une relation commerciale en place entre vous-même ou votre employeur et SAP, SAP peut traiter vos Données à caractère personnel à des fins de recherche interne, de démonstration et de développement technologique, et pour aider SAP à créer, développer, exploiter, livrer, améliorer, mettre à niveau ou optimiser les produits et services SAP. SAP peut traiter des Données à caractère personnel pour créer des ensembles de données anonymes, qui peuvent ensuite être utilisés afin d’améliorer les produits et services SAP.

• Satisfaction client : Dans le cadre d’une relation commerciale en place entre vous-même ou votre employeur et SAP, SAP traite vos Données à caractère personnel afin d’identifier votre degré de satisfaction concernant les fonctionnalités et la qualité de nos produits et services, et afin de vous fournir des informations pertinentes sur nos récent(e)s annonces de produits, mises à jour ou mises à niveau de logiciels, événements, offres spéciales et autres informations sur les logiciels et services SAP qui peuvent vous concerner et vous être utiles.

• Notifications pour vous tenir informé : Dans le cadre d’une relation commerciale en place entre vous-même ou votre employeur et SAP, SAP traite vos Données à caractère personnel pour vous communiquer des informations à propos d’événements, produits ou services SAP similaires ou liés à ceux que vous-même ou votre employeur avez déjà achetés ou utilisés. SAP vous communiquera de telles informations par courrier postal, e-mail, téléphone ou tout autre moyen électronique si SAP a collecté de telles données dans le cadre de la relation commerciale ou si elle a obtenu lesdites données auprès d’une source accessible au public, dans la mesure où la loi l’autorise ou si vous y avez consenti. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce que SAP utilise vos données à cette fin en sélectionnant l’option de désinscription en bas de chaque message marketing.

• Sollicitation de commentaires ou participation à des questionnaires et enquêtes : Dans la mesure autorisée par le droit applicable, SAP peut vous contacter pour recueillir vos éventuels commentaires concernant l’amélioration d’un article, produit ou service. SAP peut également vous inviter à participer à des questionnaires et enquêtes. Ceux-ci seront généralement conçus de manière à ce que vous puissiez participer sans devoir fournir d’informations qui vous identifient en tant que participant. Si toutefois vous fournissez des Données à caractère personnel vous concernant, SAP les utilisera aux fins indiquées dans le questionnaire ou l’enquête, ou pour améliorer ses produits et services.

• Pour vous contacter : Afin d’établir de nouvelles relations commerciales entre SAP et vous-même ou votre employeur, SAP traite vos Données à caractère personnel pour vous communiquer des informations à propos des événements, produits ou services SAP ayant un lien substantiel ou important avec le rôle ou la fonction que vous occupez au sein de votre organisation. Nous pouvons également vous contacter afin de discuter de l’intérêt que vous portez aux produits ou services SAP. SAP vous contactera par courrier postal, e-mail, téléphone ou tout autre moyen électronique si vous avez consenti à une telle utilisation ou si SAP a obtenu vos Données à caractère personnel auprès d’une source accessible au public tel que permis par la loi, ou pour obtenir votre consentement. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce que SAP utilise vos données à cette fin en sélectionnant l’option de désinscription en bas de chaque message marketing.

• Contenu personnalisé : SAP traite les informations relatives aux interactions que vous pouvez avoir avec SAP en lien avec ses différents domaines d’activité et offres (l’utilisation actuelle ou passée des produits ou services SAP par vous-même ou votre employeur, votre participation à ou utilisation d’offres Web, événements, livres blancs, essais gratuits ou newsletters de SAP) dans l’objectif de vous fournir les produits et services demandés et d’améliorer les communications personnelles que nous échangeons avec vous. De telles données peuvent également être utilisées pour assurer une gestion efficace des activités de SAP, ce qui inclut notamment : l’automatisation et l’agrégation de données pour différentes tâches analytiques et statistiques, l’analyse prédictive et des performances et l’analyse exploratoire des données, dans l’optique d’optimiser votre parcours client et de répondre à vos demandes. Dans la mesure autorisée par la loi, SAP peut associer et utiliser lesdites informations de manière agrégée pour mieux comprendre vos intérêts et vos demandes commerciales, développer nos stratégies de veille commerciale et de marketing, ainsi que pour créer, développer, améliorer et transmettre les communications personnalisées que nous vous faisons parvenir. Elles peuvent également être utilisées par SAP pour afficher un contenu pertinent sur des sites Web SAP ou de tiers.

• ID utilisé à des fins de publicité : Sous réserve de votre consentement ou dans la mesure autorisée par le droit applicable, SAP peut créer un ID utilisateur « haché » à fournir à des réseaux sociaux ou à d’autres offres Web gérées par des tiers (tels que X, LinkedIn, Facebook, Instagram ou Google). Ces informations sont ensuite mises en correspondance avec la base de données utilisateur du tiers pour vous présenter un contenu SAP plus pertinent.

Dans le cadre de ses relations commerciales, y compris dans le cadre des activités de vente et de marketing direct, SAP peut traiter vos Données à caractère personnel si et dans la mesure où

• le contrat ou la relation précontractuelle concerne une entreprise ou une autre entité juridique et si SAP traite vos Données à caractère personnel en tant que Contact client et que cela est nécessaire :

  • pour remplir des obligations (pré)contractuelles (intérêt légitime à exécuter ou gérer efficacement les activités opérationnelles de SAP) ;

  • pour maintenir nos relations commerciales avec vous-même ou votre employeur, garantir votre satisfaction en tant qu’utilisateur ou contact client, cartographier les structures internes pertinentes du groupe et regrouper centralement les activités opérationnelles pertinentes au sein du Groupe SAP afin de pouvoir les gérer de manière uniforme et vous fournir des informations sur d’autres produits et services SAP en réponse à une demande de votre part ou à un intérêt que vous avez manifesté, ce qui peut inclure de regrouper des données vous concernant issues de différentes sources (profilage) (intérêt légitime à maintenir et gérer des processus de gestion intelligents et durables dans une structure de groupe optimisée en termes de division du travail et dans l’intérêt de nos collaborateurs, clients, partenaires et actionnaires, et intérêt légitime à entretenir des relations commerciales durables avec les clients et partenaires de SAP) ;

  • lors de la transmission d’informations sur d’autres produits et services SAP, nous pouvons envoyer lesdites informations en utilisant votre adresse e-mail à condition (i) que nous ayons reçu votre adresse e-mail en rapport avec l’achat de certains de nos produits ou services, (ii) que vous ne vous soyez pas opposé à l’utilisation de votre adresse e-mail à des fins de publicité directe et (iii) que nous vous informions à chaque contact de votre droit de vous opposer à tout moment à l’utilisation de votre adresse e-mail à des fins de marketing. Nous pouvons également vous envoyer de telles informations en utilisant d’autres moyens électroniques (par exemple téléphone, SMS, MMS) dans la mesure autorisée par le droit applicable ou sur la base d’un consentement explicite ou présumé.

• nous cultivons ou maintenons nos relations commerciales avec vous, garantissons votre satisfaction en tant qu’utilisateur ou représentant du client et/ou vous fournissons des informations sur d’autres produits et services SAP en réponse à une demande de votre part ou à un intérêt que vous avez manifesté (nécessaire à l’exécution d’un contrat et/ou intérêt légitime à entretenir des relations commerciales durables avec les clients et partenaires de SAP) ;

• nous travaillons à établir une nouvelle relation commerciale avec vous ou votre employeur et vous avez consenti à ce que SAP utilise vos Données à caractère personnel à de telles fins de marketing ou (i) nous avons obtenu votre adresse e-mail auprès d'une source accessible au public, (ii) vous ne vous êtes pas opposé à l'utilisation de votre adresse e-mail à des fins de publicité directe et (iii) nous vous informons à chaque contact de votre droit de vous opposer à tout moment à notre utilisation de votre adresse e-mail à des fins de marketing ;

• dès lors que vous consentez à ce que SAP utilise vos Données à caractère personnel pour vous fournir des informations supplémentaires concernant les produits et services SAP (consentement pour le marketing général), SAP traite vos données comme indiqué dans l'article ci-dessus.